Un phénomène de plus en plus courant sur l’internet, les casinos en ligne étrangers offrent à leurs joueurs la possibilité de participer aux jeux de hasard d’une manière délocalisée. Mais qu’est-ce exactement qui se passe lorsque vous naviguez dans un site web de jeu provenant de pays autres que le vôtre ? Quelles sont les caractéristiques spécifiques des casinos en ligne étrangers et comment sont-ils réglementés casino en ligne etranger ?
Définition et défense
Un casino en ligne étranger est une plateforme de jeux qui opère depuis un pays autre que celui dans lequel se trouve l’utilisateur. Les sites web concernés proposent généralement aux internautes la possibilité de jouer à des jeux de hasard traditionnels tels que les rouleaux, les machines à sous et les cartes (jusqu’à 20%), mais également une gamme plus large d’activités comme le bingo. Poker ou même les jeux de table.
Le terme « étranger » ne désigne pas nécessairement un site web provenant de pays lointains : il s’agit plutôt d’une notion qui distingue ces plateformes en ligne des casinos physiques, mais aussi – et surtout – de ceux proposés par l’internet. Et c’est là que se pose la question juridique.
La réglementation
L’univers des jeux d’argent en ligne est régi par divers textes et législations dépendant du pays dans lequel les joueurs résident ou/et celui où sont basés les sites de jeu. Le premier problème qui se pose ici tient à la facture transfrontalière : il n’y a pas d’accord international clair sur ce que pourrait être, au niveau mondial, une législation universelle des jeux.
Les États ont le droit de réglementer ou interdire les activités de jeu en ligne, mais cela ne signifie pas pour autant qu’ils contrôlent leurs concurrents étrangers. Dès lors, l’utilisateur est souvent confronté à des choix difficiles : il lui faut soit accepter de jouer dans un pays qui a une législation moins stricte sur les jeux d’argent en ligne (c’est-à-dire généralement les États américains), mais alors il expose son portefeuille aux risques financiers.
Dans l’autre cas, il doit s’avérer que la réglementation est plus sévère que celle de chez lui et qu’elle comprend des dispositions qui ne sont pas toutes parfaitement éclaircies. Cela peut conduire à ce que certains utilisateurs se voient proposer par les sites web des conditions d’utilisation différentes, non adaptées aux règles locales.
Les modalités opératoires
Tout jeu de hasard en ligne repose sur le système de jetons ou de monnaie électroniques. Ainsi, l’argent réel n’est pas directement utilisé lorsqu’un joueur place une mise : les fonds sont gérés par des fournisseurs tiers spécialisés dans la conversion d’une monnaie en ligne en monnaie locale.
Par exemple, si vous choisissez de jouer à partir du site web d’un casino américain avec votre carte bancaire Visa Mastercard, le système se charge d’effectuer l’échange automatique entre les devises concernées. Mais bien entendu il n’y a pas pour autant de contrôle des opérations sur les comptes bancaires personnels : seule la transaction est reportée vers un autre compte à une entité différente.
Les plateformes proposent d’ailleurs souvent le choix de plusieurs systèmes de conversion, afin de pouvoir offrir au maximum de joueurs l’avantage d’une monnaie qui correspondait plus ou moins bien à leur pays. Cela inclut également les systèmes utilisant la cryptomonnaie (Bitcoins).
Les avantages et inconvénients
D’un côté, les sites étrangers offrent une variété de jeux que l’on ne trouve pas facilement dans ses régions : mais il faut aussi prendre en compte le risque d’être « moutonnier » puisqu’il n’y a généralement aucune contrainte quant à la gestion du compte en temps réel.
D’un autre côté, ces plateformes s’efforcent de faire savoir qu’une grande partie des fonds ne sont pas redistribués dans l’économie nationale. On pourrait soutenir que les casinos étrangers qui proposent leurs jeux sur Internet agissent comme une entité de plus par rapport aux opérateurs locaux, mais il faudrait également tenir compte du fait qu’ils représentent une véritable concurrence.
Le jeu responsable
Comme on peut l’imaginer, le thème des casinos étrangers et leur réglementation ont pour objet non pas de promouvoir ou d’enfermer les joueurs dans une relation abusive avec la chance. Ainsi donc, nous ne pouvons malheureusement trouver aucune information précise sur les textes législatifs qui concernent ces plateformes en ligne.
En tout cas, il y a effectivement des jeux de hasard étrangers mais ce n’est pas ce à quoi se réduis la question : une grande part du sujet consiste à essayer d’aborder le sujet par un autre angle. Et peut-être que nous pourrions faire ressortir l’éternelle difficulté qui entoure les jeux, en considérant les possibilités qu’ils offrent aux individus.
En effet, c’est là un élément fondamental de tout jeu : mais comment reconnaitre exactement le jeu et où il s’arrête ? Est-ce que la nature du « hasard » ne change-t-elle pas selon les circonstances ?
Lorsque vous parlez des jeux d’argent étrangers, bien sûr le risque de non-conformité existe mais cela n’est pas tout.
Le jeu en ligne : un phénomène global
Certes, c’est une chose que peu de monde connaît ; il semblerait qu’il existe plusieurs cas dans lesquels les autorités sont amenées à intervenir pour faire appliquer ces lois. En outre, ceux qui veulent essayer de comprendre le système ne se rendent pas toujours compte du nombre de régulateurs impliqués.
Il y aurait toutefois lieu d’ailleurs de considérer que chaque État prend une position particulière concernant les casinos étrangers en ligne. Dans ce sens, il n’y a pas un grand nombre de réponses identiques : chaque pays trouve sa propre façon d’aborder le sujet.
Conclusion
Il est difficile pour nous non-spécialistes qui ne sont pas versés dans la compréhension juridique des problèmes de jeux et/ou en ligne, et surtout ceux concernant les réglementations du monde entier. Pourtant, il y a un aspect plus global à considérer.
C’est ainsi que s’il existe bien des questions autour de ces sites, il n’y a pas d’informations directes qui attestent qu’une législation universelle serait déjà pensée.